Edition du 09/01/2013 envoyée à 18.698 abonnés
Ce mardi 8 janvier 2013, Delphine Batho, ministre de l'Ecologie, confirme le lancement d'un nouvel appel d'offres éolien offshore annoncé par le Premier Ministre Jean-Marc Ayrault à l'occasion de la conférence environnementale. "Ce second appel d'of...
L'INVS, à l'occasion de la publication du dernier Bulletin épidémiologique, appelle à la mise en œuvre de politiques plus radicales et globales lors de la révision de la réglementation européenne en 2013.
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Règlement (UE) no 7/2013 de la Commission du 8 janvier 2013 modifiant le règlement (UE) no 748/2012 établissant des règles d’application pour la certification de navigabilité et ...
Décret n° 2013-13 du 7 janvier 2013 relatif au délégué interministériel à la Méditerranée
Arrêté du 7 janvier 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges « Dispositif d'aide au déploiement d'infrastructures de recharge pour les véhicules hybrides et électrique...
Arrêté du 7 janvier 2013 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 golfe de Porto et presqu'île de Scandola (zone de protection spéciale)
Décret du 7 janvier 2013 portant classement d'un site
Décision du Conseil du 17 décembre 2012 relative à l’adhésion de l’Union européenne au protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de ...
Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)