Edition du 02/10/2018 envoyée à 110.929 abonnés

	L'infographie Radioactivité : les travailleurs du nucléaire plus exposés qu'on ne le croyait L'IRSN a changé de méthodologie pour établir son rapport annuel sur l'exposition professionnelle aux rayonnements ionisants. Résultat : les travailleurs du nucléaire se révèlent plus exposés que ce que l'on pensait.
	L'avis d'expert de Corinne Lepage, Avocate à la Cour - SAS Huglo Lepage Avocats et Co-présidente du Mouvement des entrepreneurs de la nouvelle économie (MENE). Climat et économie : un rapport Stern II À l'image de Nicolas Stern qui estima à 5.500 milliards d'euros le coût de l'inaction face au réchauffement climatique, la Commission mondiale sur l'économie et le climat éclaire sur de nouveaux enjeux financiers. Détails avec l'avocate Corine Lepage.
	Solutions & Innovations Sites naturels classés : études d'incidences et évaluation des projets par OFFICE NATIONAL DES FORÊTS Conseils et accompagnement pour l'implantation de parcs éoliens par VDN Assistance en droit des Collectivités locales par SELARL ATMOS AVOCATS

	Les news
	Pollution de l'air : des associations demandent 100.000 euros d'astreinte journalière L'Etat est de nouveau poursuivi devant le Conseil d'Etat dans le dossier de la pollution de l'air. Les requérants réclament une astreinte journalière pour le forcer à respecter la précédente condamnation de la Haute juridiction.
	Le Conseil d'Etat favorable à la régularisation des projets autorisés sur un avis illégal Les projets viciés par un avis rendu par le préfet de région en lieu et place d'une autorité environnementale indépendante peuvent être régularisés, estime le Conseil d'Etat. A condition de consulter une autorité réellement impartiale.
PUBLI-REPORTAGE Pollutec 2018 : et si vous anticipiez vos rendez-vous d’affaire ? L’édition 2018 de Pollutec se tiendra du 27 au 30 novembre à Lyon. Il est possible d’organiser ses rendez-vous d’affaires avant l’événement. Découvrez les Green Days, un outil idéal pour faire du networking.
	La Chine espère renverser les leaders mondiaux de l'automobile avec ses véhicules électriques La Chine est le premier marché mondial pour les voitures électriques. Les autorités entendent imposer l'électrification des voitures à l'ensemble des constructeurs et espèrent qu'un Chinois sera le futur leader mondial du véhicule électrique.
	Un nouveau label bas carbone à l'échelle du quartier est en préparation En octobre, l'association BCCA révisera son label bas carbone sur le bâtiment neuf et celui dédié à la rénovation sera disponible. L'association élabore aussi un futur label pour les quartiers bas carbone.
Votre carrière
Recrutement Technicien eau assainissement –Gestion d’opérations H/F Recrutement Technicien topographe H/F
	Transition énergétique : l'Ademe conditionne l'utilité de Linky au bon usage des données L'Ademe estime que Linky sera utile à la transition énergétique, si les données collectées sont bien utilisées. Ce n'est pas le cas actuellement. Son président propose donc que soient organisées des conférences citoyennes sur ce thème.
	Connaissance des réseaux : une amélioration en demi-teinte Le dernier rapport de l'observatoire de l'eau et l'assainissement montre une petite progression dans la connaissance des réseaux et un taux de fuite stable. Ce sont parmi les priorités fixées par la première partie des assises de l'eau.
	Votre carrière
	Recrutement Chargé d'affaires photovoltaique (H/F) Recrutement Chef de développement de Projets éoliens Expérimenté H/F
	Les principales annonces du deuxième One Planet Summit Le deuxième One Planet Summit a donné lieu à une trentaine d'initiatives. L'une des principales concerne le stockage électrique dans les pays du Sud. Un bilan de la mise en œuvre des initiatives du premier sommet a aussi été dressé.

	Les flash-info du jour
	Les comités de bassins Rhône-méditerranée et Corse adoptent le 11e programme de l'Agence de l'eau Parc national de Champagne : le projet de charte ne démontre pas de plus-value environnementale Effluents phytos : une nouvelle liste de procédés de traitement reconnus efficaces Sortie du glyphosate : une mission d'information est lancée
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	Les nominations de la semaine
	• Nominatiosn au Conseil national de la montagne • Nomination des membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique • Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière • Nomination au cabinet de la Transition écologique et solidaire • Nomination de membres de la sous-commission permanente des appareils à pression • Nominations à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
	Toutes les nominations

	L'agenda des manifestations
	Etats Généraux de la Chaleur Solaire 2018 La cinquième édition des Etats Généraux de la Chaleur Solaire permettra d’échanger sur les enjeux de la filière et de mettre le cap sur la croissance. Participez au rendez-vous annuel institutionnel de la filière chaleur solaire, le 16 octobre 2018, à l’ENTPE de Vaulx-en-Velin (69) !
	Energy Time Energy Time est le forum annuel des décideurs énergie du secteur privé et public. Retrouvez toutes les solutions pour mieux acheter, gérer et exploiter l'énergie dans votre entreprise. Profitez de cette journée pour découvrir les nouveautés, bénéficier de conseils personnalisés, trouver des financements et assurer les bons choix managériaux et techniques.
	Sélection des nouveaux évènements enregistrés (parmi 134 référencés) A partir du 08 octobre 2018 Sea Tech Week (Brest (29), France) A partir du 09 octobre 2018 Journée Technique Risques et Territoires : Risque Ruissellement (Bordeaux (33), France) A partir du 10 octobre 2018 Réunion du groupe d’animation sur la valorisation des sédiments (Loos-en-Gohelle (62), France) A partir du 11 octobre 2018 Rencontre nationale du réseau RAPPEL (Paris 9, France) A partir du 12 octobre 2018 Colloque SQHE Reims 2018 (Reims (51), France)
	Toutes les manifestations

	Réglementation
	Textes officiels (Textes récents enregistrés cette semaine)
	Energie Communication du 28/09/2018 Communication du gouvernement danois concernant l'invitation à demander des autorisations pour la prospection et la production d'hydrocarbures dans une zone de la mer du Nord Huit... Arrêté du 27/09/2018 Arrêté du 27 septembre 2018 relatif au taux 2018 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités po... Circulaire du 25/09/2018 Circulaire du 25 septembre 2018 relative au remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques et de la taxe spéciale de consommation par voie de cer... Décret du 24/09/2018 Décret n° 2018-809 du 24 septembre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie des îles Wallis et Futuna Arrêté du 19/09/2018 Arrêté du 19 septembre 2018 autorisant la société Iberdrola Energie France à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel Décision du 05/07/2018 Décision du 5 juillet 2018 portant sanction dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie Eau Note du 20/08/2018 Note technique du 20 août 2018 portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance «nitrates» 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite «nitrates» Arrêté du 04/08/2018 Arrêté du 4 août 2018 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la création d'une station d'épuration des eaux usées sur... Risques Règlement d'exécution du 26/09/2018 Règlement d'exécution (UE) 2018/1294 de la Commission du 26 septembre 2018 portant non-approbation du goudron de pin des Landes en tant que substance de base conformément au règl... Règlement d'exécution du 26/09/2018 Règlement d'exécution (UE) 2018/1295 de la Commission du 26 septembre 2018 portant approbation de la substance de base «huile d'oignon» conformément au règlement (CE) no 1107/200... Décision d'exécution du 26/09/2018 Décision d'exécution (UE) 2018/1305 de la Commission du 26 septembre 2018 relative aux conditions de l'autorisation d'une famille de produits biocides contenant de la deltaméthri... Règlement d'exécution du 25/09/2018 Règlement d'exécution (UE) 2018/1292 de la Commission du 25 septembre 2018 approuvant la cyphénothrine en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les pr... Décision d'exécution du 25/09/2018 Décision d'exécution (UE) 2018/1297 de la Commission du 25 septembre 2018 relative à une dérogation à la reconnaissance mutuelle de l'autorisation de produits biocides contenant ... Avis du 30/08/2018 Avis du 30 août 2018 relatif à la liste des procédés de traitement des effluents phytopharmaceutiques, reconnus comme efficaces par le MTES (DGPR/SRSEDPD) Décision du 17/07/2018 Décision n° 2018-DC-0638 du 17 juillet 2018 modifiant la décision n° 2016-DC-0550 du 29 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'instal... Biodiversité Avis du 27/09/2018 Avis relatif à un arrêté préfectoral portant approbation de l'avenant n° 6 de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « de préfiguration du parc national des forê... Arrêté du 26/09/2018 Arrêté du 26 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2012 portant création des autorisations de pêche européennes pour certaines pêcheries non contingentées soumises à un ... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la capture de l'alouette des champs (Alauda arvensis) au moyen de pantes dans le département de la Gironde pour la campagne 2018-2019 Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la capture de l'alouette des champs (Alauda arvensis) au moyen de pantes et de matoles dans le département des Landes pour la campagne 2018-20... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la capture de l'alouette des champs (Alauda arvensis) au moyen de pantes et de matoles dans le département du Lot-et-Garonne pour la campagne ... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la capture de l'alouette des champs (Alauda arvensis) au moyen de pantes dans le département des Pyrénées-Atlantiques pour la campagne 2018-20... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d'appelants, dans le département des Alpes-de-Haute-Prove... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d'appelants, dans le département des Alpes-Maritimes pour... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d'appelants, dans le département des Bouches-du-Rhône pou... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d'appelants, dans le département du Vaucluse pour la camp... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés dans le département des Ardennes pour la campagne 2018-2019 Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles noirs destinés à servir d'appelants, dans le département du Var pour la campagne ... Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 relatif à la tenderie aux grives ou aux merles noirs dans le département des Ardennes pour la campagne 2018-2019 Arrêté du 06/09/2018 Arrêté du 6 septembre 2018 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur p... Arrêté du 29/08/2018 Arrêté ministériel du 29 août 2018 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’ours brun (URSUS ARCTOS) – Office national de la chasse e... Agroécologie Arrêté du 24/09/2018 Arrêté du 24 septembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) Gouvernance Arrêté du 18/09/2018 Arrêté du 18 septembre 2018 modifiant l'arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le...
	Tous les textes réglementaires

Rendez-vous jeudi pour de nouvelles actus…

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