Edition du
29/02/2016
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L'Actu Environnement du jour
Plus de conversions et plus d'achats, le bio ne connaît pas la crise
Le bio résiste à la crise agricole actuelle, avec une hausse continue des exploitations et une demande des consommateurs toujours plus forte. Mais la filière bio dénonce une coupe des aides, face au boom des conversions.
Le reste de l'actualité
Bois : l'Ademe présente son scénario pour accroître l'utilisation de la ressource française
L'Ademe vient de publier des pistes pour accroître le prélèvement du bois disponible en conciliant les trois usages du bois et sans mettre en péril la forêt française. Pour y parvenir, il est indispensable de redynamiser la filière bois hexagonale.
Les Flash-Info du jour
Biogaz : les raccordements des installations de production électrique sont stables depuis cinq ans
Emballages : Eco-Emballages et Adelphe n'atteignent qu'un seul de leurs trois principaux objectifs
L'affichage de la disponibilité des pièces détachées peine à se mettre en place
ICPE et urbanisme : peut-on mettre en cause l'impartialité des conseillers municipaux ?
Des associations appellent le Gouvernement à réformer le code minier
Extension de la ferme des 1.000 vaches : avis favorable après l'enquête publique
Trafic d'espèces sauvages : la Commission européenne lance un plan d'action
Le Conseil d'Etat annule l'arrêté fixant le taux de la taxe sur les pesticides
Alimentation : un guide pour limiter son impact sur le climat
Pollution métallique : la dérogation d'Altéo n'est pas remise en cause (pour l'instant)
Pesticides : des recommandations sur l'évaluation des risques sur les milieux aquatiques
Construire en bois
Sites & Sols Pollués : Diagnostic (EPS) Phases I et II
Les nominations du jour
Christian Pèes nommé président de Momagri
Catherine Chabaud nommée déléguée à la mer et au littoral
L'agenda du jour
07 avril 2016
Colloque : Les Enjeux de l’Eau 2016
Paris 8 - France
28 avril 2016
Colloque : La gestion de l’environnement sonore dans la ville intelligente et connectée
Nice (06) - France
A partir du
30 mai 2016
Salon des plantes et jardins au Château
Mignières (28) - France
La réglementation du jour
Agriculture
Arrêté du 22/02/2016
Arrêté du 22 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 juin 2011 arrêtant les seuils de performance environnementale relatifs à la certification environnementale des exploitations agri...
Arrêté du 19/02/2016
Arrêté du 19 février 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
Déchets Propreté
Rectificatif du 27/02/2016
Arrêté du 24 décembre 2015 portant agrément d'un éco-organisme de la filière des déchets de piles et accumulateurs portables en application des articles R. 543-128-3 et R. 543-128-...
Énergie
Arrêté du 23/02/2016
Arrêté du 23 février 2016 relatif aux réserves en énergie mentionnées aux articles L. 522-1 à L. 522-4 du code de l'énergie
Délibération du 18/02/2016
Délibération du 18 février 2016 portant décision de modification du tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité (TURPE) pour définir un dispositif transitoire de pointe m...
Arrêté du 17/02/2016
Arrêté du 17 février 2016 pris pour l'application de l'article 200 quater du code général des impôts relatif au crédit d'impôt sur le revenu pour la transition énergétique
Gestion des risques
Arrêté du 23/02/2016
Arrêté du 23 février 2016 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de moustiquaires imprégnées à la deltaméthrine dans les départements et col...
Milieu naturel, biodiversité
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses de la barbarie à Savigny-sur-Ardres (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 landes et mares de Sézanne et de Vindey (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais et pelouses du tertiaire au nord de Reims (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 le marais de Saint-Gond (zone spéciale de conservation)
Arrêté du 10/02/2016
Arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Pressigny et de la ferme d'Aillaux (zone spéciale de conservation)
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