Edition du 30/01/2012 envoyée à 14.886 abonnés
Encourager les Français à utiliser le vélo aussi bien comme moyen de déplacement quotidien que comme activité de loisir. Tel est l'objectif du Plan national vélo présenté hier par Thierry Mariani.
Avec l'introduction de la RT 2012, 69.000 professionnels supplémentaires devront être mobilisés en France pour répondre d'ici 2014 à la demande en conseil et travaux d'efficacité énergétique des bâtiments, selon une étude de l'Ademe.
Décret n° 2012-97 du 27 janvier 2012 relatif à la définition d'un descriptif détaillé des réseaux des services publics de l'eau et de l'assainissement et d'un plan d'actions pour...
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier
Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier
Décret n° 2012-87 du 25 janvier 2012 relatif aux exonérations de la taxe d'aménagement prévues par l'article L. 331-7 du code de l'urbanisme
Décret n° 2012-88 du 25 janvier 2012 pris pour la mise en œuvre de la réforme de la fiscalité de l'aménagement
Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et portant création d'une signalisation visant à autorise...