Edition du 21/12/2012 envoyée à 18.560 abonnés
Carburant du premier âge industriel, le charbon répond à l'appétit insatiable d'énergie des pays dits émergents : il a d'ores et déjà fourni près de la moitié de la hausse de la demande énergétique au cours de la première décennie du XXIème siècle.
Comment conjuguer l'usage de la biomasse pour l'alimentation, l'énergie et la construction ? Un rapport ministériel estime qu'il s'agit en dernier ressort d'un choix politique et plaide pour une hiérarchisation non figée des usages.
Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
Règlement d’exécution (UE) no 1237/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 portant approbation de la substance active «virus de la mosaïque jaune de la courgette (souche bénigne)...
Règlement d’exécution (UE) no 1238/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 portant approbation de la substance active «Trichoderma asperellum (souche T34)» conformément au règlem...
Arrêté du 18 décembre 2012 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire Capu Rossu, Scandola, pointe de la Reveletta, canyon de Calvi
Arrêté du 18 décembre 2012 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire Porto, Scandola, Revellata, Calvi, calanches de Piana
Arrêté du 18 décembre 2012 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire cours inférieur de l'Aude
Arrêté du 18 décembre 2012 portant désignation du préfet coordonnateur pour le projet de parc naturel régional des sources et gorges du Haut-Allier (régions Auvergne et Languedoc...
Avis de la Commission du 18 décembre 2012 sur le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant du démantèlement de la centrale nucléaire de Lingen (KWL), située en Basse-Saxe...
Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuan...
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT-IFTIM Formation continue) comme organisme...
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la prévention dans les transports d'hydrocarbures (APTH) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules ...
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchand...
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du groupe Promotrans comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Service des essences des armées (SEA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandise...
Directive 2012/46/UE de la Commission du 6 décembre 2012 portant modification de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil sur le rapprochement des législations d...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) pour le contrôle des emballages destinés au transport des marchandises dangereuse...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément du Centre français de l'emballage agréé (CeFEA) pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destiné...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément du Laboratoire d'études et de recherches des emballages métalliques (LEREM) pour le contrôle des emballages destinés au transport des mar...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément de Bureau Veritas pour le contrôle des grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestre...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) pour le contrôle des grands récipients pour vrac destinés au transport ...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) pour le contrôle des emballages, grands récipients pour vrac et grands emballages destinés au...
Arrêté du 5 décembre 2012 portant agrément de l'Association des contrôleurs indépendants (ACI) pour le contrôle des grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandis...
Circulaire du 30 novembre 2012 relative à la gestion des plastiques issus des déchets d’équipements électriques et électroniques
Circulaire du 19 novembre 2012 relative aux mesures de maîtrise des risques et au porter à connaissance à mettre en œuvre dans le cadre des études de dangers remises en applicati...